Fiche d'identification
Identification du Fonds de commerce
Locaux de l’entreprise
Local ou s'exerce l'activité de l’entreprise
Documents Comptables et Fiscaux
Archive Comptable et Fiscale
Aspects Ressources Humains et Sociaux
Gestion en Ressources Humains de l'entreprise
Evaluation chiffrée et détaillée des Immobilisations
Liste des immobilisations suivant : Etat, Age, Performances et proposition de prix
Raison Sociale
Forme juridique
Identité fiscale
Régime Fiscal
Informations de Contacts
Localisation
Activité de l’entreprise
Dimension du domaine d’activité
Actionnaires et dirigeants
Renseignements concernant le fonds
Origine du Titre de propriété
Lieu d'implantation
Site de l'activité
Composition
Clauses du Bail commercial
Disposez vous des éléments suivants ?
Bail en cours
Charges externes liées au bail
Etats financiers 03 derniers exercices
Bilan Comptable
Compte de Résultat
Annexe et Tableau de Flux de Trésorerie
Liasse fiscale et comptable
Souhaitez-vous joindre votre liasse fiscale et comptable ?
Si Oui, les joindre ici
Max. size: 8,0 Mo
Contentieux en cours
Existe-il des litiges en cours ?
Etes-vous sous :
Engagements en vers des tiers
Existe-il des engagements donnés ? Si, joindre le document
Max. size: 8,0 Mo
Existe-il des engagements reçus ? Si, joindre le document
Max. size: 8,0 Mo
Nombre d'employé
Masse salariale
Information sur les salariés (Listes détaillées)
Max. size: 8,0 Mo
Patrimoine du Fonds de Commerce
Liste Détaillée et Chiffrée Eléments incorporels (Exemple : Nom commercial, La Clientèle, Droit au bail, Contrats de travail, Assurance, Droits de propriété, Brevets, Logiciels, Marques...)
Max. size: 8,0 Mo
Liste Détaillée et Chiffrée Eléments corporels (Exemple: Matériel & Outillages, Mobilier, Stock, Parc des véhicules...)
Max. size: 8,0 Mo